Mentions légales

Droit de propriétés intellectuelles

L’utilisateur reconnaît formellement que la présentation, les éléments visuels, les illustrations, les contenus, les marques, les logos, les marques déposées, les mentions de service et autres données contenues sur le présent site sont protégés par des droits d’auteur et des droits de propriété intellectuelle. Ils restent la propriété exclusive du SMART – IFRES – Université de Liège.

Toute forme de transmission, reproduction, diffusion, vente, publication, adaptation, expédition de tout ou d’une partie du présent site Internet et toute utilisation à des fins commerciales de l’ensemble ou d’une partie de ce site et de son contenu sont interdites sans autorisation écrite préalable du SMART – IFRES – Université de Liège. Il est également interdit d’exploiter ces informations à des fins illicites.

L’impression des pages est autorisée pour un usage privé uniquement. Le SMART – IFRES – Université de Liège donne aux visiteurs de son site la possibilité de télécharger des documents depuis le site. Ces téléchargements seront soumis aux conditions générales applicables du SMART – IFRES – Université de Liège.

Conditions générales

Toute utilisation de ce site implique l’acceptation préalable des présentes conditions d’utilisation. Si une disposition des conditions n’est pas applicable ou si elle est en contradiction avec une disposition de droit impératif, cette non-applicabilité n’influence pas la validité ou la pertinence des autres dispositions.
Ces dispositions ne se substituent en aucun cas aux réglementations légales en vigueur, ni n’ont pour but d’exclure la responsabilité du SMART – IFRES – Université de Liège ou de remettre en cause la conformité avec la législation en vigueur.

Disponibilité du site

L’utilisateur reconnaît que le SMART – IFRES – Université de Liège a le droit de suspendre, à tout moment, la disponibilité de ce site pour des raisons de maintenance et d’actualisation. Le SMART – IFRES – Université de Liège ne pourra être tenu pour responsable de dommages résultant de virus quelle qu’en soit la forme, de bug(s), voire de tout programme ou d’application qui serait incompatible avec l’infrastructure utilisée par l’utilisateur, ni des dommages subis par l’utilisateur par le fait d’une panne, interruption ou erreur, évolution, remise en état, contrôle, maintenance, problème technique, coupure du réseau téléphonique ou des réseaux ou services liés, surcharge, négligence ou faute de tiers ou de l’utilisateur, ainsi qu’en cas d’événements indépendants de la volonté du SMART – IFRES – Université de Liège.

Données personnelles

Toutes les données fournies par l’utilisateur sont conservées dans la base de données du SMART – IFRES – Université de Liège, afin de pouvoir donner suite aux demandes de l’utilisateur et tenir celui-ci au courant des activités du service.
En aucun cas, les données fournies par l’utilisateur ne seront exploitées commercialement ni cédées à des tiers.

Hyperliens

Il est possible que ce site ou un service connexe comprenne un lien vers un autre site qui pourrait être d’intérêt pour l’utilisateur. Toutefois, ce lien est donné à titre purement indicatif et le SMART – IFRES – Université de Liège n’émet aucune garantie, quelle qu’elle soit, relativement à tout site externe auquel l’utilisateur pourrait avoir accès via le présent site.

Leur présence ne signifie en aucune manière que le SMART – IFRES – Université de Liège adhère à leur contenu ou accepte une responsabilité quelconque pour le contenu ou l’utilisation de cet autre site.

Législation

La loi belge est d’application sur le présent site Internet et pour les présentes mentions.

© 2015 SMART – IFRES – Université de Liège. Tous droits réservés.

Crédits photographiques.

Les différentes photographies présentes sur ce site sont protégées par le droit d’auteur, et ont été mise en place dans le respect de la législation en vigueur.

Le logo SMART, les illustrations et icônes ainsi que la présentation visuelle ont été conçus par Damien Depluvrez, Université de Liège.